Hygiène & protection des mains

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Conditions de vente


• Identification
Raison sociale   Blue Skin S.A.S
Nom responsable   Auday
Prénom responsable   Laurent
Siège social   22 rue du 4 Septembre
Code postal   75002
Ville   Paris
Pays   France
Téléphone   01.42.66.56.82
E-mail   info@assanis.fr
Hébergeur du site   Doyousoft
17 Place Pierre Sémard
34500 Béziers
0467364153
Directeur de publication   Laurent Auday

- CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Le Site www.assanis.fr est édité par la société BLUE SKIN, Société Anonyme au capital de 321.300 Euros, immatriculée au RCS Paris B 421 607 938 dont le siège social est situé au 22, rue du 4 Septembre 75002 Paris, France.

SIRET n°421607938 00048

N° TVA: FR86421607938

Tel: 01.42.66.56.82

• Email: info@assanis.fr

Article 1. CHAMPS D’APPLICATION ET OPPOSABILITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

• Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit à toute vente de produits commercialisés par la société BLUE SKIN (ci-dessous le Vendeur) sur son Site de vente en ligne www.assanis.fr, en ce compris toute prestation de service accessoire. Toute commande vaut acceptation sans condition et sans réserve des conditions générales de vente.
• La vente est réputée conclue dès validation de la commande par le Vendeur et l’acheteur.
• Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du Site www.assanis.fr suppose la consultation et l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic a valeur de « signature numérique ».

• L'acheteur reconnaît être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale permettant d'effectuer une commande sur le Site.

• Le fait que BLUE SKIN ne se prévale pas à un moment donné de l'une des présentes conditions ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

• Au cas où l'une des présentes conditions générales de vente serait déclarée nulle ou réputée non écrite, toutes les autres dispositions resteraient applicables.

• Le Vendeur décline toute responsabilité dans l'hypothèse où les produits livrés ne respecteraient pas la législation du pays de livraison autre que la France.

• De même, le Vendeur décline toute responsabilité pour les dommages causés par une utilisation impropre ou le non respect du mode d'emploi fourni.

• Le Vendeur s'engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert à l'Acheteur. Néanmoins, la responsabilité du Vendeur ne pourra pas être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

Article 2. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

• Tous les efforts ont été faits pour s'assurer de l'exactitude des informations présentées sur le Site www.assanis.fr. BLUE SKIN ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l'exactitude de l'information transmise même dans le cas où BLUE SKIN ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de XXXX ne pourra être engagée.

Article 3. COMMANDE

 • Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation de commande par voie d'e-mail à l'adresse indiquée par L'Acheteur au sein du bon de commande.

• L'acceptation de la commande par le Vendeur résulte de l'établissement et de l'envoi d'une facture par voie d'e-mail à l'adresse indiquée par L'Acheteur. Toute annulation ou modification dans le contenu de la commande pourra être faite par l'acheteur seulement par écrit, au plus tard jusqu'au moment de l'expédition des produits. A compter de cette date, toute commande est réputée ferme et définitive.

Article 4. PRIX ET DROITS DE DOUANE

• Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, les prix des produits sont ceux indiqués sur le Site www.assanis.fr. Ces prix sont, à cette date, fermes et définitifs. Ils sont exprimés en Euro et stipulés toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors frais de livraison, de manutention et d'emballage.

• Les frais de livraison, de manutention et d'emballage (exprimés en Euro et stipulés toutes taxes françaises comprises, TVA française et autres taxes applicables) sont fonction du mode de livraison choisi et de la quantité commandée.

• Le montant des frais de livraison, de manutention et d'emballage sont indiqués, une fois l'Acheteur connecté à son compte, l'adresse de livraison précisée, le panier d'achat et le choix du mode de livraison validés.

Article 5. LIVRAISON

• Sauf mention contraire communiquée au plus tard au moment de la commande, la livraison sera effectuée par remise directe à l'adresse communiquée comme telle par l'Acheteur sur le Site www.assanis.fr.
• Le Vendeur mettra en œuvre tout moyen pour livrer les produits dans les délais mentionnés sur son Site. Le délai de livraison est donné à titre indicatif et sans garantie. Le dépassement de ce délai n'autorise pas l'Acheteur à annuler la vente, à refuser les marchandises ou à bénéficier de dommage et intérêts.

• Si le vendeur manque à faire la délivrance dans le délai évoqué ci-dessus et si ce retard ne vient que du fait du Vendeur, l'acquéreur pourra, à son choix, demander sa mise en possession ou la résolution de la vente. Dans ce dernier cas, l'Acheteur devra impérativement adresser au Vendeur une mise en demeure.

• Le Vendeur se réserve le droit d'effectuer des livraisons partielles ainsi que le droit de refuser de vendre ses produits en fonction de la disponibilité et de la suffisance des stocks. BLUE SKIN s'autorise de ne pas livrer un client qui ne sera pas à jour de ses obligations.

• Sauf accord contractuel dérogatoire, les frais et les risques liés à l'opération de livraison des produits sont à la charge du Vendeur. A compter de la date de la livraison effective, les risques des produits sont transférés à l'Acheteur.

• L'Acheteur supporte les risques afférents aux produits dès leur prise de possession et à défaut dès que ceux-ci sont mis à sa disposition.

• La responsabilité du Vendeur n'est pas en cause pour fait dû au transporteur.

• Les produits sont livrés ou mis à disposition, moyennant des frais de transport, d'emballage et de préparation de commande.

Article 6. RECEPTION DES PRODUITS

• L'Acheteur prendra réception des produits commandés à l'adresse de livraison qu'il a indiquée sur le formulaire prévu à cet effet sur le Site www.assanis.fr, ou dès lors qu'il retirera sa commande à l'entrepôt, si ce mode de livraison a été choisi. Il appartient à l'Acheteur de vérifier le bon état au moment de la réception ou de non-conformité des produits livrés aux produits commandés relevés par l'Acheteur au jour de la réception. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des produits ainsi que leur conformité à la commande.

• Les produits sont de qualité industrielle normale sauf spécification contraire.

• En absence de réserve lors de la réception des produits, la réclamation qui n'a pas été formulée au jour de la réception des produits par l'Acheteur ne pourra pas être prise en compte.

• En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés aux produits commandés, relevés et justifiés par l'Acheteur au jour de la réception, le Vendeur s'oblige au remplacement des produits livrés à l'exclusion de tous dommages et intérêts (voir la rubrique «retour des produits»).

Article 7. DROIT DE RETRACTION

 • L'Acheteur dispose d'un délai de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation n'ayant ni à se justifier ni à payer de pénalités à l'exception des frais de retour. Ce délai court à compter de la réception de la commande.

• Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Aucun produit ne peut être retourné dans le cas d'une ouverture de l'emballage le composant ou d'une utilisation des produits avérée.

• Les produits doivent être retournés à la charge de l'Acheteur en leur état et dans leur emballage d'origine, accompagnés du bon de livraison, à Eurodep, ZAC du Parc de Compans, 5/9 Rue Antoine de Saint Exupéry, 77290 Mitry Mory, France.

• L'Acheteur devra se prémunir des assurances transports adéquates en fonction des sommes financières engagées et si nécessaire souscrire à une assurance optionnelle couvrant ces sommes. Dans le cas contraire, l'Acheteur (expéditeur) reste totalement responsable des éventuelles pertes financières subies et ne pourra en aucun cas tenir responsable le Vendeur.

• Le Vendeur s'engage à rembourser l'Acheteur, hors frais de transport liés, dans les meilleurs délais et, au plus tard, dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé et de réception du retour des marchandises.

• Le remboursement s'effectuera au choix du Vendeur par Paypal (si ce moyen de paiement a été utilisé pour l'achat), virement ou chèque bancaire.

Article 8. RETOUR DES PRODUITS

• En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés aux produits commandés, relevés et justifiés par l'Acheteur au jour de la réception, l'Acheteur doit impérativement contacter le service client avant de renvoyer la marchandise. Les produits doivent être retournés à la charge de l'Acheteur en leur état et dans leur emballage d'origine, dans les 30 jours suivant la date à laquelle le Vendeur a confirmé procéder à leur remplacement ou à leur remboursement. En cas de non-respect par l'Acheteur dudit délai de 30 jours, le Vendeur ne procèdera pas au remplacement ou au remboursement des produits concernés.

• L'Acheteur devra se prémunir des assurances transports adéquates en fonction des sommes financières engagées et si nécessaire souscrire à une assurance optionnelle couvrant ces sommes. Dans le cas contraire, l'Acheteur (expéditeur) reste totalement responsable des éventuelles pertes financières subies et ne pourra en aucun cas tenir responsable le Vendeur.

• Aucune marchandise ne sera acceptée si elle n'a pas fait l'objet d'une autorisation préalable de renvoi par le Vendeur. Le produits, qui devront être retournés accompagnés d'une copie de la facture, seront échangés ou remboursés par le Vendeur.

• Les frais de retour sont remboursés à l'Acheteur sur justificatifs, dans la limite annoncée lors de l'autorisation préalable de renvoi.

• En cas de remboursement, le Vendeur s'engage à rembourser l'Acheteur, dans les meilleurs délais et, au plus tard, dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé et de réception du retour des produits. Le remboursement s'effectuera au choix du Vendeur par Paypal (si ce moyen de paiement a été utilisé pour l'achat) virement ou chèque bancaire.

Article 9. GARANTIE ET RESPONSABILITES

• Le Vendeur décline toute responsabilité dans l'hypothèse où les produits livrés ne respecteraient pas la législation du pays de livraison autre que la France.

• Le Vendeur est tenu de la garantie de conformité des produits, dans les conditions posées aux articles L.212-1 et suivants du Code de la consommation. En cas de défaut de conformité, Le Vendeur s'efforcera de remplacer le produit par un produit à équivalence de prix sans aucun frais pour le client. Si le remplacement est impossible, l'Acheteur peut retourner le produit avec remboursement des frais de retour sur justificatifs (voir la rubrique «retour des produits»).

• La garantie contractuelle joue sans préjudice de la garantie de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, prévues par le Code civil et qui s'applique dans tous les contrats conclus entre des professionnels et des clients. Le Vendeur garantit donc l'Acheteur contre toutes les conséquences des non conformités, défauts ou vices cachés des produits vendus.

• Les produits vendus sont couverts par la garantie légale des vices cachés, au sens de l'article 1641 du Code Civil.

• La présente garantie ne couvre pas les dommages dus à un accident, un mauvais entretien ou une utilisation contraire aux instructions du mode d'emploi du bien contractuel. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des conséquences d'une utilisation erronée ou non conforme à la prudence et aux usages.

• L'Acheteur s'assure lui-même de la compatibilité du produit avec l'usage qu'il désire en faire.

• La responsabilité du vendeur ne pourra être mise en cause après le délai de conservation du produit, lequel est déterminé soit par les usages commerciaux soit par des prescriptions particulières aux produits.

• Sont exclus de cette garantie, les dommages ayant une cause extérieure au bien contractuel ou relevant d'un cas de force majeure.

• Toute réclamation concernant la qualité des produits doit être formulée par l'Acheteur par courrier recommandé avec accusé de réception, accompagné des références de fabrication portées sur l'emballage, ainsi que d'un échantillon représentatif du défaut de qualité constaté par l'Acheteur et ce, dans un délai maximum de quinze jours après réception des produits.

• L'absence de réserve lors de la réception des produits éteint toute réclamation relative aux défauts ou avaries apparentes.

• En cas de fourniture reconnue non conforme par le Vendeur, son obligation se limite au remplacement des produits à l'exclusion de tous dommages et intérêts.

• La garantie prend fin de plein droit si l'Acheteur modifie le bien contractuel lui-même ou en dehors des services du vendeur.

Article 10. PAIEMENT

• Sauf autres modalités prévues expressément par les conditions particulières, le prix de vente est payable à la validation de la commande sur le Site www.assanis.fr par carte bancaire, compte Paypal, virement bancaire ou chèque à adressé à l’ordre de Blue Skin France – 22 rue du 4 septembre – 75002 Paris. Toute réclamation relative à la facture doit être notifiée au Vendeur par courrier recommandé au plus tard dans les quinze jours de sa réception à défaut de quoi elle ne sera pas prise en compte. La réclamation, même justifiée, ne suspend pas les obligations de paiement de l'acheteur.

• Tout règlement postérieur à la date d'exigibilité donnera lieu à l'application de pénalités de retard à compter du jour de l'échéance jusqu'à la date d'encaissement, au taux de 3 fois le taux d'intérêt légal.

Les montants correspondants aux pénalités de retard deviendront exigibles de plain droit, sans qu'aucun rappel ne soit nécessaire.

• La présente clause ne nuit pas à l'exigibilité immédiate de la dette.

• En aucun cas, les paiements qui sont dus au vendeur ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque réduction ou compensation sans accord écrit de la part du Vendeur. Tout paiement partiel s'imputera d'abord sur les intérêts, puis sur le principal.

• A défaut de paiement du prix à son échéance, le Vendeur pourra de plein droit résoudre la vente, 8 jours après une mise en demeure restée sans effet, sans préjudice de tous dommages intérêts susceptibles d'être demandés par le Vendeur.

• Aucun règlement anticipé ne donnera lieu à l'octroi d'un escompte.

Article 11. PREUVE DE LA TRANSACTION

• Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société BLUE SKIN dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
• L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 12. FACTURATION

Le Vendeur établira, dès expédition de la commande, une facture expédiée à l'Acheteur par voie d'e-mail à l'adresse indiquée par L'Acheteur.

Article 13. RESERVE DE PROPRIETE

• Les produits sont vendus sous réserve de propriété. Le Vendeur conserve la propriété des produits jusqu'au paiement complet et effectif du prix par l'Acheteur, en ce compris tout intérêt de retard et indemnité. En cas de défaut de paiement, le Vendeur pourra revendiquer les produits et résoudre la vente, aux frais de l'Acheteur.

 • L'Acheteur s'engage à avertir le Vendeur de toute saisie pratiquée par un tiers sur les produits vendus dont le prix n'est pas intégralement payé.

Article 14. FORCE MAJEURE

• En cas d'un événement de force majeure, tel que notamment toute interruption de production, de transport ou de livraison, grève, embargo, guerre, attentat terroriste ou conséquence d'attentat, insuffisance de matière première, épidémie, intempéries et plus généralement, tout évènement de nature similaire affectant le vendeur, ou ses fournisseurs, et retardant ou rendant impossible l'exécution de ses obligations, donne droit au vendeur d'annuler ou suspendre la commande sans autre engagement de sa part, l'Acheteur ne pouvant solliciter des dommages et intérêts quelconques.


- Tarifs et délais de livraison

 

Article 1. Nous mettons tout en œuvre pour vous livrer rapidement.

Le site www.assanis.fr utilise un transporteur et livre uniquement en France Métropolitaine.

Si vous souhaitez être livrés hors de France, merci de nous contacter :

Tel: 01.42.66.56.82

• Email: info@assanis.fr

France métropolitaine et Monaco

La livraison est effectuée par transporteur.

Pour toutes commandes, les délais sont de :

• 5 à 8 jours ouvrés maximum, délai garanti avec remise en mains propres contre signature.

• Les frais de port et d'emballage sont les suivants :

Valeur commande

inférieur à 125 €

supérieur à 125 €

Prix TTC

6 €

??? à valider


- Moyens de paiement

Le paiement de votre commande peut s'effectuer de 4 manières différentes :

• par carte bancaire

• par compte Paypal

• Par virement bancaire

• Par cheque

- Paiements via la plateforme Paypal (Carte bancaire ou compte Paypal)

Paypal assure une protection optimisée au moyen des dernières technologies de cryptage et en procédant à plusieurs niveaux de vérification ainsi qu'à une surveillance permanente des transactions.

Aussi, une fois la commande validée, et les données de livraison remplies, choisissez "Paypal", et vous serez automatiquement dirigé vers la plateforme Paypal, sur lequel vous pourrez, en toute sécurité, indiquer les informations concernant votre carte bancaire ou votre compte Paypal.


La transaction apparaîtra sur votre relevé de carte bancaire sous le libellé : PAYPAL « BLUE SKIN »

 

- Paiement par virement bancaire (Uniquement pour la France)

Une fois la commande validée, et les données de livraison remplies, choisissez "Virement Bancaire".

Dès réception de votre commande, vous recevrez un mail vous indiquant nos coordonnées bancaires vous permettant de procéder au virement.

Attention : les délais de livraison indiqués débuteront à réception du virement sur le compte de la société Blue Skin.


- Paiement par chèque (Uniquement pour la France)

Une fois la commande validée, et les données de livraison remplies, choisissez "Chèque".

Dès réception de votre commande, vous recevrez un mail vous indiquant les coordonnées postales de notre société vous permettant d’envoyer votre règlement par cheque.

Celui-ci sera à adresser à l’ordre de Blue Skin France – 22 rue du 4 septembre – 75002 Paris.

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Utilisez les produits biocides avec précaution. Avant toute utilisation, lisez l'étiquette et les informations concernant le produit.

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